Legal notice
1. Éditeur du site
Le présent site Noireonaturel.com, est édité par Noireonaturel Cosmétiques, SARL au capital de 7000 €, immatriculée à Lyon sous le numéro 524682036 dont le siège social est 7 rue du Mail, 69004 LYON.
· Numéro SIRET : 52468203600032
· Numéro RCS : 524682036 au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON.
· Numéro de TVA intracommunautaire : FR57524682036
· Email : service-clients@noireonaturel.com
· Téléphone : 0603025659
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Fetia VAN HECKE
3. Hébergement du site
OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
4. Activité
Le site Noireonaturel.com propose la vente en ligne de produits cosmétiques naturels et d’accessoires destinés aux soins de la peau et des cheveux.
5. Propriété intellectuelle
La charte graphique du site a été créée par Cathy Vuillemin.
Les packagings et illustrations ont été réalisés par Elise Molac.
Crédits photos : Kelly His, Romane Guillet, Social Medhi, fotolia, Istock, getty images.
Les photographies présentes sur ce site sont protégées par des droits d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, des images sans l’autorisation expresse de leur auteur est strictement interdite.
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La création d'un lien hypertexte vers le site noireonaturel.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Noireonaturel Cosmétiques, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.
6. Données personnelles
Les informations collectées via le site sont destinées à la gestion des commandes et de la relation client.
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) :
· Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
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Les données ne sont pas revendues à des tiers.
7. Cookies
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8. Responsabilité
Noireonaturel Cosmétiques ne saurait être tenu responsable :
· des interruptions du site,
· d’éventuelles erreurs dans les informations,
· de l’usage des produits non conforme aux recommandations
9. Produits cosmétiques
Les produits cosmétiques proposés sont conformes à la réglementation européenne en vigueur et au Règlement européen cosmétique (CE n°1223/2009).
Les informations fournies ne remplacent pas un avis médical.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, le Tribunal de commerce de Lyon sera compétent.
